« Art & Fiscalité : Bull ou Bear? », par Eric Toudy / Delos and Coeos

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Au même titre que le marché financier, la fiscalité, domaine des finances publiques, est tiraillée entre deux tendances : une porteuse d’avenir dynamique donc progressiste et l’autre figée dans le temps, réfractaire à l’évolution, statique donc conservatrice.

Les deux visons bullish ou bearish s’opposent mais au-delà de ce rappel  au marché financier, ce sont deux visions plus générales qui se font face et qui analysent les difficultés à surmonter de deux manières différentes.

J’aime citer Winston Churchill sur le pessimisme et l’optimisme : «un pessimiste voit la difficulté dans chaque opportunité et l’optimiste voit l’opportunité dans chaque difficulté ».

Ceci étant rappelé, il convient de revenir à notre sujet l’impact de la fiscalité sur le marché de l’art. Tout d’abord, nous sommes face à un constat majeur. Le marché souffre d’un mal : le manque d’acheteurs. Par ailleurs, la définition de l’objet d’art est restée trop longtemps figée.

De facto, ces deux items entraînent des conséquences économiques et sociétales.

Effectivement, le marché ne vit pas comme il le devrait. Certes, il existe des grands collectionneurs qui sont une sorte de régulateurs du marché pour ce qui est des ventes publiques mais le flux circulant est loin d’être optimisé que ce soit dans les ventes publiques ou de gré à gré.

Nous ne reviendrons pas sur les aspects connus de tous comme les plus-values, les successions, le droit de suite, l’ISF. Ces dispositions  ne sont pas suffisantes car ne génèrent pas la récurrence, à savoir : la répétition de l’acte d’investir un plus grand nombre sur le marché. Mettre en place  des normes  fiscales comme dans d’autres domaines pour soutenir  l’investissement et non le conduire reste à faire.

Ainsi, la fiscalité a un rôle nouveau à jouer  pour soutenir le marché de l’art en favorisant l’investissement répétitif autour de deux axes : la création et la préservation. La fiscalité doit favoriser par ses normes évolutives la création artistique par le soutien à l’expression ce qu’elle fait déjà mais surtout permettre aux collectionneurs de préserver une originalité artisanale, industrielle ou artistique qui risque de disparaître dans le temps si personne ne la conserve. Le collectionneur devient ainsi un investisseur gardien des normes sociétales. Pour cela, il convient de s’intéresser plus aux investissements dans l’art et faire en sorte que le marché soit plus ouvert que ce qu’il est actuellement aussi bien pour les personnes que pour les biens.

Pour ce faire, il est utile de s’intéresser au phénomène de récurrence par la notion de collection. Elle regroupe par définition un ensemble d’objets qui stimule aussi son auteur. Ce dernier va effectivement rechercher d’autres objets pour accroître sa collection ou les échanger pour la recentrer sur un aspect précis ou encore la céder ou la donner mais dans tous les cas la collection est un témoignage.

Donc en matière fiscale, le statut de collectionneur et la définition de la  collection sont fondamentales pour développer le marché.

Concernant le deuxième item, j’ai eu l’opportunité de faire partie d’un groupe de travail qui a remis au Ministère des finances un texte permettant l’évolution de la définition de l’objet inscrite au code général des impôts.

Moderniser les notions  permettant de défendre le monde passé ou contemporain de la création et mieux encore le préserver face à d’éventuelles atteintes politiques arbitraires est du ressort du marché car plus le nombre de collectionneurs sera important plus la culture d’une société sera préservée.

Même si des difficultés jalonnent ce développement,  il n’en demeure pas moins la clé de l’avenir.
Faire croître le nombre de collectionneurs et développer les collections : voilà le challenge à relever ! Alors restons optimistes et gardons le cap!

http://www.delos-coeos.com/

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