Les « Initial Coin offerings » (ICO) vont-elles ubériser le crowdfunding ?, par @ThibVerbiest / De Gaulle Fleurance & Associés

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L’on parle beaucoup de crypto-monnaies et de technologies blockchain depuis quelques mois.  Les non-initiés découvrent un nouveau monde, en grande partie anonymisé, où s’échangent, sans de tiers de confiance, des valeurs (monétaires, financières ou autres). Ils entendent  également la presse dévoiler les projets de telle ou telle industrie s’étant emparée de cette technologie pour réduire des coûts structurels et être plus efficace à l’ère du digital (par exemple les banques souhaitant partager leurs données « KYC », d’identification de leurs clients à des fins de lutte contre le blanchiment, ou les sociétés de gestion collective partageant des métadonnées pour mieux identifier les oeuvres musicales en streaming).

Mais ce que les non experts en crypto-économie ignorent souvent, c’est qu’une autre vague disruptive est en train d’arriver, susceptible de bouleverser la manière dont les start-ups de demain se financent. Et à nouveau cette rupture est rendue possible grâce à à la technologie blockchain.

Il s’agit des « initial coin offerings » ou ICO (« offres initiales de jetons »).

Sur les trois dernières années, des dizaines d’ICO ont eu lieu, la plus célèbre et importante étant celle qui a lancé la blockchain Ethereum (la plus grande aujourd’hui après celle de Bitcoin). En 2014 l’équivalent de 18 millions de dollars avait ainsi été levé en bitcoins.

Récemment, en avril de cette année, la startup Cosmos a levé en ligne 16 millions de dollars, en moins de trente minutes, grâce à une ICO.

Aujourd’hui les start-ups de l’écosystème blockchain lèvent davantage de fonds par des ICO que par le truchement du capital à risque traditionnel (business angels, fonds d’investissements etc.)

Typologie d’une ICO

Dans l’univers blockchain, les besoins en financement peuvent concerner trois hypothèses (à ce jour) :

o   lancement d’une nouvelle blockchain (comme Ethereum en 2014)

o   déploiement d’une « organisation autonome distribuée » (DAO en anglais), comme le projet TheDAO en 2016, un fond d’investissement décentralisé qui a levé l’équivalent de  150 millions de dollars (avant d’être « hacké »…)

o   développement d’une application décentralisée (appelée « Dapp ») qui fonctionne sur une plateforme blockchain (par exemple une application permettant de partager de l’espace sur son disque dur).

 Chaque ICO est différente. Certaines ressemblent à une campagne de crowdfunding type Kickstarter en proposant de pré-acheter non pas un produit mais des jetons digitaux (tokens) donnant des droits d’utiliser en primeur la platforme ou l’application que l’ICO doit financer. Ces jetons sont parfois appelés « access coins » ou « appcoins ».

Dans d’autres cas, l’ICO s’apparente d’avantage à une offre de titres à des fins d’investissement.

 Dans certains cas, les jetons vendus (contre des bitcoins ou des éthers) peuvent « représenter » des parts ou des actions de sociétés, ou des droits de vote.

 En outre, l’achat de ces jetons s’opère via une blockchain, et non via un site de crowdfunding.

 Les jetons créés sont en général « listés » par  les plateformes d’échange de cryptomonnaies (Coinbase par exemple), créant ainsi une sorte de marché secondaire de ces tokens (et des possibilités de gains, parfois importants, pour ceux qui les ont initialement achetés).

Les étapes d’une ICO

Dans la plupart des cas, une ICO se déroule en trois étapes :

1.     La pré-annonce :

Préalablement à son lancement, l’ICO est annoncée sur les forums dédiés aux cryptomonnaies (Bitcoin Talk par exemple), avec publication d’un « executive summary», synthétisant l’objectif poursuivi, et ce afin de récolter les réactions et commentaires de la communauté.

2.    L’offre

L’offre est formalisée par un « white paper » qui détaille, les modalités d’acquisition des tokens, les droits qu’ils confèrent  et la durée de l’ICO.  L’achat de ces tokens a toujours lieu via une blockchain, en payant (en bitoins ou ether) sur une adresse publique de celle-ci.

Selon les cas, l’offre est faite au nom d’un pseudo (via une adresse publique de la blockchain), d’une société ou d’une fondation qui se porte garante du bon déroulé de l’ICO.

3.    La vente des tokens

A l’issue de l’ICO, les tokens sont vendus et deviennent négocilables sur les principales plateformes d’échange.

Une ICO est-elle sujette à régulation ?

Aux Etats-Unis, la question fait rage, et l’on attend une prise de position de la Securities And Exchange Commission (SEC).

En Europe, la question commence à peine à être débattue.

Une clarification devra intervenir, car le marché des ICO grandit de manière exponentielle.

En droit européen,  la question est : s’agit-il d’une offre publique de titres financiers soumis au contrôle des autorités de supervision des marchés financiers (AMF en France) ?

Dans de nombreux cas, la réponse sera probablement négative, car les jetons vendus ne représentent pas des titres financiers (actions, titres de créance de sociétés).

Mais, les ICI attirent de plus en plus d’investisseurs non professionnels à la recherche de gains faciles et immédiats. Des arnaques ont déjà lieu, avec des ICO reposant sur du vent (et des achats opérés via une blockchain, donc anonymes…).

Les conditions sont donc réunies pour attirer l’attention des régulateurs.

A court terme, il serait opportun que des lignes directrices soient édictées (de préférence par les autorités européennes ou par l’ESMA), afin d’aider à caractériser les ICO susceptibles de tomber aujourd’hui sous le coup de la réglementation européenne. A plus long terme, une réglementation ad hoc sera probablement nécessaire dans le but de protéger les investisseurs non aguerris.

Thibault VERBIEST, Partner au cabinet d’avocats De Gaulle Fleurance & Associés

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